ALPES DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4312696
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2026
Présentation de la marque LE BÉTON
Déposée le 7 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE BÉTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 avenue du Trélod - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 826 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, M. GASQUET Denis domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque LE BÉTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312696.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPES DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 10 avenue du Trélod - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 487826125
CABINET GASQUET, M. GASQUET Denis - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Errata de l'enregistrement - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Ciment ; objets d'art en pierre, ou en marbre ; statues en pierre, ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, ou en marbre ; constructions transportables non métalliques.
Glaces (miroirs) ; (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtres, ou matières plastiques ; cintres pour vêtement ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; berceaux ; boîtes à clefs ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; tringles de rideaux
Mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de publicité et de marketing ; notamment promotion des produits des tiers ; services de vente au détail et en gros, en magasins et en ligne sur Internet, des produits suivants : ciment ; objets d'art en pierre, ou en marbre ; statues en pierre, en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en marbre ; meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtres, métal ou matières plastiques ; cintres pour vêtement ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literies à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; armoires ; bahuts (coffres) non métalliques ; bancs (meubles) ; berceaux ; bibliothèques (meubles) ; boîtes à clefs ; bonnetières ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; buffets ; bureaux (meubles) ; canapés ; poufs ; chaises (sièges) ; chaises longues ; coffres à jouets ; comptoirs (tables) ; dessertes ; lits ; porte-parapluies ; porte-revues ; paravents (meubles) ; pièces d'ameublement ; meubles d'appoint ; meubles télé ; meubles de rangement ; sofas ; tables ; tables basses ; tables de chevet ; tabourets ; poufs (sièges) ; tiroirs ; tringles de rideaux ; vitrines (meubles).
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