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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT
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Home Sweeter
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Home Sweeter
ALPES DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3888208
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2022
Home Sweeter de ALPES DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Home Sweeter

Déposée le 12 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Home Sweeter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 avenue du Trélod - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 826 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque Home Sweeter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Home Sweeter est expirée depuis le 12 janvier 2022.

ALPES DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : KUBU , Retour sur info , FORME ET CONFORT , TÜB , Villa Florence , MEUBLEZ VOUS MOINS CHER , Soletti , Saneo , ZAGO STORE , mooviin


ALPES DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 10 avenue du Trélod - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 487826125


CABINET GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

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