Marque enregistrée - Marque en vigueur

Habiter la montagne
ALPES DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4321457
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2026
Habiter la montagne de ALPES DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Habiter la montagne

Déposée le 12 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Habiter la montagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 avenue du Trélod - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 826 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET, M. GASQUET Denis domicilié(e) Les Pléïades No 24 C, PARK NORD-ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque Habiter la montagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habiter la montagne arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

ALPES DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : KUBU , Retour sur info , FORME ET CONFORT , TÜB , Villa Florence , MEUBLEZ VOUS MOINS CHER , Soletti , Saneo , ZAGO STORE , mooviin


ALPES DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 10 avenue du Trélod - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 487826125


Cabinet GASQUET, M. GASQUET Denis - Les Pléïades No 24 C, PARK NORD-ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matière plastique ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles ; armoires ; bahuts [coffres] non métalliques ; bancs [meubles] ; berceaux ; bibliothèques [meubles] ; boîtes à clefs ; bonnetières ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; buffets ; bureaux [meubles] ; canapés ; poufs ; chaises [sièges] ; chaises longues ; coffres à jouets ; comptoirs [tables] ; dessertes ; lits ; porte-parapluies ; porte-revues ; paravents [meubles] ; pièces d'ameublement ; meubles d'appoint ; meubles télé ; meubles de rangement ; miroirs [glaces] ; sofas ; tables ; tables basses ; tables de chevet ; tabourets ; tiroirs ; tringles de rideaux ; vitrines [meubles] ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus d'ameublement ; chemins de table ; toiles cirées (nappes) ; housses pour coussins ; draps ; tentures murales en matières textiles ; nappes (non en papier) ; plaids ; rideaux en matières textiles ou plastiques ; serviettes de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ;

Mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; présentation de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers des produits et services permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément ; services de publicité et de marketing ; notamment promotion des produits et services des tiers ; services de vente au détail et en gros, en magasins et en ligne sur Internet, des produits et services suivants : meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matière plastique ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles ; armoires ; bahuts [coffres] non métalliques ; bancs [meubles] ; berceaux ; bibliothèques [meubles] ; boîtes à clefs ; bonnetières ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; buffets ; bureaux [meubles] ; canapés ; poufs ; chaises [sièges] ; chaises longues ; coffres à jouets ; comptoirs [tables] ; dessertes ; lits ; porte-parapluies ; porte-revues ; paravents [meubles] ; pièces d'ameublement ; meubles d'appoint ; meubles télé ; meubles de rangement ; miroirs [glaces] ; sofas ; tables ; tables basses ; tables de chevet ; tabourets ; tiroirs ; tringles de rideaux ; vitrines [meubles] ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus d'ameublement ; chemins de table ; toiles cirées (nappes) ; housses pour coussins ; draps ; tentures murales en matières textiles ; , nappes (non en papier) ; plaids ; rideaux en matières textiles ou plastiques ; serviettes de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de réservation de terrains de campings ; services de réservation de lieux de restauration ; services de réservation d'hôtellerie ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de réservation de lieux de restauration.