ALPES DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4179885
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/05/2025
Présentation de la marque FORME ET CONFORT
Déposée le 11 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FORME ET CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-23 du 5 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 avenue du Trélod - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 826 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque FORME ET CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPES DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 10 avenue du Trélod - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 487826125
CABINET GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matière plastique ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Armoires. Bahuts (coffres) non métalliques. Bancs (meubles). Berceaux. Bibliothèques (meubles). Boîtes à clefs (boîtes en bois ou en matières plastiques). Bonnetières. (Meubles). Buffets. Bureaux (meubles). Canapés. Chaises (sièges). Chaises longues. Coffres à jouets. Comptoirs (tables). Dessertes. Enseignes en bois ou en matières plastiques. Lits. Porte-parapluies. Porte-revues. Paravents (meubles). Pièces d'ameublement. Meubles d'appoint. Meubles télé. Sofas. Tables. Tables de chevet. Tabourets. Tiroirs. Tringles de rideaux. Vitrines (meubles). Sommiers de lits. Stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail en magasins et services de vente en ligne sur Internet, des produits suivants, destinés aux seniors : loupes, supports de livre, stylos et ciseaux ergonomiques, chausse-pieds, chaussures, chaussons, vêtements, accessoires pour s'habiller, horloges, montres, réveils, téléphones, amplificateurs auditifs, piluliers, tensiomètres, thermomètres, pèse-personne, alarmes, détecteurs, installations sanitaires, barres d'appui pour salle de bains et WC, poignées de bain, tabourets et sièges de douche et de bains, bacs à shampoing, douchettes, tapis de salle de bains, marchepieds, rehausseurs WC, vaisselle et ustensiles de cuisine, meubles, plateaux et tables de lit, barrières de lit, literie, cannes, fauteuils relaxants, déambulateurs, fauteuils roulants, chariots de course, appareils de massage, coussins pour les cervicales et pour l'assise, ventilateurs, brumisateurs, coussins chauffants, ceintures pour les lombaires, compresses rafraîchissantes et chauffantes, lampes de luminothérapie, compléments alimentaires, produits pour le soin et l'hygiène, matériel de rééducation, matériel d'aquagym, vélos d'appartement, tapis de sol, tables de massage, matériel médical, jeux de sociétés et de cartes, articles de jardinage ;
Services médicaux. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Services de manucure. Services de visagiste. Massage. Toilettage d'animaux. Physiothérapie. Services de saunas et solariums. Services de stations thermales. Locations d'équipements médicaux et d'installations sanitaires.
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