ALPES DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3633546
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2029
Présentation de la marque Etat Brut
Déposée le 2 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Etat Brut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-15 du 10 avril 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 avenue du Trélod - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 826 125 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET, Mme GENOT Cécile domicilié(e) LES PLEIADES No 24C, PARK-NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque Etat Brut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3633546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPES DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 10 avenue du Trélod - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 487826125
Cabinet GASQUET, Mme GENOT Cécile - LES PLEIADES No 24C, PARK-NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Renouvellement sans limitation le 27 février 2019 n°2707767 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-27
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matière plastique ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Armoires. Bahuts (coffres) non métalliques. Bancs (meubles). Berceaux. Bibliothèques (meubles). Boîtes à clefs. Bonnetières. Coffrets à bijoux non en métaux précieux. Buffets. Bureaux (meubles). Canapés. Chaises (sièges). Chaises longues. Coffres à jouets. Comptoirs (tables). Dessertes. Enseignes en bois ou en matières plastiques. Lits. Porte-parapluies. Porte-revues. Paravents (meubles). Pièces d'ameublement. Meubles d'appoint. Meubles télé. Sofas. Tables. Tables de chevet. Tabourets. Tiroirs. Tringles de rideaux. Vitrines (meubles). Sommiers de lits. Stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier).
Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tissus d'ameublement. Chemins de table. Toiles cirées (nappes). Housses pour coussins. Draps. Tentures murales en matières textiles. Nappes (non en papier). Plaids. Rideaux en matières textiles ou plastiques. Serviettes de table (en matières textiles). Serviettes de toilette (en matières textiles).
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail en magasins et services de vente en ligne sur Internet, des produits suivants : meubles, mobilier d'intérieur, mobilier de jardins, canapés, literie, horlogerie, miroirs, cadres, luminaires, vaisselle, ustensiles de cuisine, tapis de sol, textiles de cuisine, de bain, de chambre et de table, coussins, rideaux, bougies, bougeoirs, vaporisateurs d'odeurs, encens, huiles parfumées, photophores, savons, verreries, peintures, toiles, sculptures, papeterie, bijoux fantaisie, affiches.
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