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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT
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Couleurs des alpes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Couleurs des alpes
ALPES DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3021858
Date de dépôt :
31/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2030
Couleurs des alpes de ALPES DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Couleurs des alpes

Déposée le 31 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Couleurs des alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 avenue du Trélod - 74150 - Rumilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 826 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, M. GASQUET Denis domicilié(e) PARK NORD ANNECY, Les Pléiades 24C - 74370 - Metz-Tessy - France.

La marque Couleurs des alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Couleurs des alpes arrivera à expiration en date du 31 mars 2030.

ALPES DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : KUBU , Retour sur info , FORME ET CONFORT , TÜB , Villa Florence , MEUBLEZ VOUS MOINS CHER , Soletti , Saneo , ZAGO STORE , mooviin


ALPES DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 10 avenue du Trélod - 74150 - Rumilly - France - SIREN 487826125


CABINET GASQUET, M. GASQUET Denis - PARK NORD ANNECY, Les Pléiades 24C - 74370 - Metz-Tessy - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477694 - Publication au BOPI 2008-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Renouvellement sans limitation le 8 février 2010 n°2430481 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08

Renouvellement avec limitation le 5 mars 2020 n°2741896 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05

Meubles, glaces (miroirs), cadre objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi ouvré (à l'exception de verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.