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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alpes Communication et Développement
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A.C.D. ECLAIRAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.D. ECLAIRAGE
Alpes Communication et Développement, SARL

Numéro de dépôt :
3752602
Date de dépôt :
08/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2020
A.C.D. ECLAIRAGE de Alpes Communication et Développement

Présentation de la marque A.C.D. ECLAIRAGE

Déposée le 8 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alpes Communication et Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.C.D. ECLAIRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alpes Communication et Développement domicilié(e) 893 D Route du bois de la ville - 74200 - ARMOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 386 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alpes Communication et Développement domicilié(e) 893 D Route du bois de la ville - 74200 - ARMOY - France.

La marque A.C.D. ECLAIRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.D. ECLAIRAGE est expirée depuis le 8 juillet 2020.


Alpes Communication et Développement, SARL - 893 D Route du bois de la ville - 74200 - ARMOY - France - SIREN 498386838


Alpes Communication et Développement - 893 D Route du bois de la ville - 74200 - ARMOY - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.