Marque expirée - Marque en non vigueur

BioChoco
ALPES BISCUITS SARL

Numéro de dépôt :
3451753
Date de dépôt :
19/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2016
BioChoco de ALPES BISCUITS

Présentation de la marque BioChoco

Déposée le 19 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BioChoco »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES BISCUITS domicilié(e) 72 Zone Artisanale,74210 LATHUILE - 74210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 195 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique Gallippi ALPES BISCUITS domicilié(e) 72 Zone Artisanale,74210 LATHUILE - 74210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioChoco est expirée depuis le 19 septembre 2016.

ALPES BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : SOLO PLAISIR , Saveurs Et Bienfaits , BIO SOLEIL , SOLO FORME


ALPES BISCUITS SARL - 72 Zone Artisanale,74210 LATHUILE - 74210 - France - SIREN 382195857


Monsieur Dominique Gallippi ALPES BISCUITS - 72 Zone Artisanale,74210 LATHUILE - 74210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaison ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel, crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.