Marque expirée - Marque en non vigueur

Alpes-AutoPartage Une nouvelle ligne de conduite
ALPES AUTOPARTAGE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3384575
Date de dépôt :
07/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/10/2015
Alpes-AutoPartage Une nouvelle ligne de conduite de ALPES AUTOPARTAGE

Présentation de la marque Alpes-AutoPartage Une nouvelle ligne de conduite

Déposée le 7 octobre 2005 par l'association loi 1901 ALPES AUTOPARTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Alpes-AutoPartage Une nouvelle ligne de conduite »

Le déposant est l'association loi 1901 ALPES AUTOPARTAGE domicilié(e) 14 Rue de la République,38000 GRENOBLE - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 677 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul CARDILES ALPES AUTOPARTAGE domicilié(e) 14 Rue de la République,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alpes-AutoPartage Une nouvelle ligne de conduite est expirée depuis le 7 octobre 2015.

ALPES AUTOPARTAGE a également déposé les autres marques suivantes : Citédirect , Citelib , LOUETONAUTO , CITE LIB , MINILIB


ALPES AUTOPARTAGE Association Loi 1901 - 14 Rue de la République,38000 GRENOBLE - 38000 - France - SIREN 480677756


Monsieur Paul CARDILES ALPES AUTOPARTAGE - 14 Rue de la République,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Location de véhicules.