Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3A GROUPE
ALPES AUTOMATIQUES 3A, SARL

Numéro de dépôt :
3770603
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020
3A GROUPE de ALPES AUTOMATIQUES 3A

Présentation de la marque 3A GROUPE

Déposée le 29 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES AUTOMATIQUES 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3A GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES AUTOMATIQUES 3A domicilié(e) 4 RUE IRENE JOLIOT CURIE - 38320 - EYBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 995 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUBOIS GUMUSCHIAN ROGUET domicilié(e) 1 A BOULEVARD DE LA CHANTOURNE - 38700 - LA TRONCHE - France.

La marque 3A GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770603.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3A GROUPE est expirée depuis le 29 septembre 2020.


ALPES AUTOMATIQUES 3A, SARL - 4 RUE IRENE JOLIOT CURIE - 38320 - EYBENS - France - SIREN 319995148


CABINET DUBOIS GUMUSCHIAN ROGUET - 1 A BOULEVARD DE LA CHANTOURNE - 38700 - LA TRONCHE - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.