Déposée le 17 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPEREP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « LA FERME DE CRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPEREP domicilié(e) Le Chenoz, 73100 MOUXY - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 820 471 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CAVAILLE SARL ALPEREP - France.
La marque LA FERME DE CRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ALPEREP - Le Chenoz, 73100 MOUXY - France - SIREN 746820471
Mme CAVAILLE SARL ALPEREP - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Viande issue d'un élevage fermier, volaille issue d'un élevage fermier, gibier issu d'un élevage fermier, extraits de viande issue d'un élevage fermier, lait et produits laitiers issus d'un élevage fermier ou élaborés à partir de produits issus d'un tel élevage, ufs de poules issus d'un élevage fermier, poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miels, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutardes, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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