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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPEREP
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FRAISSARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAISSARD
ALPEREP (SARL)

Numéro de dépôt :
94535127
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
01/09/2004

Présentation de la marque FRAISSARD

Déposée le 1 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPEREP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « FRAISSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPEREP domicilié(e) Le Chenoz, 73100 MOUXY - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 820 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CAVAILLE - France.

La marque FRAISSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAISSARD est expirée depuis le 1 septembre 2004.

ALPEREP a également déposé les autres marques suivantes : GOURMAND DE SAVOIE , GAUTHIER , LES FIDES SAVOYARDS , LA FERME DE CRIN , LES ALPERELLES


ALPEREP (SARL) - Le Chenoz, 73100 MOUXY - France - SIREN 746820471


Mme CAVAILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Préparation à base de céréales et pâtes alimentaires