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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPAPATH
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TOMCAT FASHION SHOPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOMCAT FASHION SHOPS
ALPAPATH SARL
PHILIPPE DOBOSZ

Numéro de dépôt :
3482240
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2017
TOMCAT FASHION SHOPS de ALPAPATH

Présentation de la marque TOMCAT FASHION SHOPS

Déposée le 13 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPAPATH et PHILIPPE DOBOSZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMCAT FASHION SHOPS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPAPATH domicilié(e) 16 RUE DE NORMANDIE,57255 SAINTE MARIE AUX CHENES - 57255 - France et PHILIPPE DOBOSZ domicilié(e) 3 RUE HENRI BABUSSE,54800 JOUAVILLE - 54800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL REYNAUD domicilié(e) 6 RUE DU 8 MAI 1945,57950 MONTIGNY LES METZ - 57950 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMCAT FASHION SHOPS est expirée depuis le 13 février 2017.

ALPAPATH a également déposé les autres marques suivantes : FACTORY FASHION SHOP


ALPAPATH SARL - 16 RUE DE NORMANDIE,57255 SAINTE MARIE AUX CHENES - 57255 - France

PHILIPPE DOBOSZ - 3 RUE HENRI BABUSSE,54800 JOUAVILLE - 54800 - France


PASCAL REYNAUD - 6 RUE DU 8 MAI 1945,57950 MONTIGNY LES METZ - 57950 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Inscription le 21 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474079 - Publication au BOPI 2008-05-21

Inscription le 19 janvier 2009 - Concession de licence n°489570 - Publication au BOPI 2009-01-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.