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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alpages et paturages
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Alpages et pâturages
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alpages et pâturages
Alpages et paturages, Sas

Numéro de dépôt :
4153749
Date de dépôt :
03/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2025
Alpages et pâturages de Alpages et paturages

Présentation de la marque Alpages et pâturages

Déposée le 3 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alpages et paturages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Alpages et pâturages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alpages et paturages domicilié(e) 28 Rue de paris - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alpages et paturages, Mme Anne Joelle domicilié(e) 28 Rue de paris - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France.

La marque Alpages et pâturages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alpages et pâturages arrivera à expiration en date du 3 février 2025.


Alpages et paturages, Sas - 28 Rue de paris - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France


Alpages et paturages, Mme Anne Joelle - 28 Rue de paris - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682772 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Riz, tapioca, sagou, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.