Déposée le 19 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPAGEL DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALPAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-30 du 24 juillet 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPAGEL DEVELOPPEMENT domicilié(e) ROUTE DE BRIANÇON, ZA LA FLODANCHE - 05000 - GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 073 757 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEXAN AVOCATS, M. CADEAU-BELLIARD Stéphane domicilié(e) 55 rue Blaise Pascal - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France.
La marque ALPAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3658687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPAGEL DEVELOPPEMENT, SAS - ROUTE DE BRIANÇON, ZA LA FLODANCHE - 05000 - GAP - France - SIREN 788073757
LEXAN AVOCATS, M. CADEAU-BELLIARD Stéphane - 55 rue Blaise Pascal - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711062 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.
Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes.
Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises, en particulier de produits alimentaires.
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; préparation de repas et de plats à emporter ; services hôteliers.
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