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Marques déposées par l'association loi 1901 ALPA
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AIR NORMAND. OBSERVATOIRE DE LA QUALITE DE L'AIR/ALPA. REMAPPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR NORMAND. OBSERVATOIRE DE LA QUALITE DE L'AIR/ALPA. REMAPPA
ASSOCIATION ALPA
ASSOCIATION REMAPPA

Numéro de dépôt :
98760477
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2008

Présentation de la marque AIR NORMAND. OBSERVATOIRE DE LA QUALITE DE L'AIR/ALPA. REMAPPA

Déposée le 18 novembre 1998 par l'association loi 1901 ALPA et l'association loi 1901 REMAPPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIR NORMAND. OBSERVATOIRE DE LA QUALITE DE L'AIR/ALPA. REMAPPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Les déposants sont l'association loi 1901 ALPA domicilié(e) SOUS PREFECTURE DU HAVRE, 142 Bd de Strasbourg, 76600 Le Havre - France et l'association loi 1901 REMAPPA domicilié(e) PREFECTURE DE SEINE MARITIME, 21 Av de la porte des Champs, 76000 Rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAÎTRE NORBERT ORENSTEIN CABINET D'AVOCATS FIDAL - France.

La marque AIR NORMAND. OBSERVATOIRE DE LA QUALITE DE L'AIR/ALPA. REMAPPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR NORMAND. OBSERVATOIRE DE LA QUALITE DE L'AIR/ALPA. REMAPPA est expirée depuis le 18 novembre 2008.

ALPA a également déposé les autres marques suivantes : ALPA , BLEU LUNE , AIR HYGIENE AIR HYGIENE SANTE AIR HYGIENE BATIMENT AIR HYGIENE ENTREPRISE , ALPA (Association Lorraine pour la Promotion en Agriculture) , LE GRILL DU MEUNIER , TRENDYBY.COM , LABORATOIRE ALPA , ANNE-CHARLOTTE GOUTAL , Free-vapote , ALPA ENVIRONNEMENT


ASSOCIATION ALPA - SOUS PREFECTURE DU HAVRE, 142 Bd de Strasbourg, 76600 Le Havre - France

ASSOCIATION REMAPPA - PREFECTURE DE SEINE MARITIME, 21 Av de la porte des Champs, 76000 Rouen - France


MAÎTRE NORBERT ORENSTEIN CABINET D'AVOCATS FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Prestations de mesure de la pollution atmosphérique Appareils et instruments scientifiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.