Marque enregistrée - Marque en vigueur

ET ELECTRONICA TECHNOLOGIES
ALPA 99, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4233413
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2025
ET ELECTRONICA TECHNOLOGIES de ALPA 99

Présentation de la marque ET ELECTRONICA TECHNOLOGIES

Déposée le 11 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPA 99 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ET ELECTRONICA TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPA 99 domicilié(e) 1 rue Saint-Genes - 63000 - CLERMONT-FERRAND / Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 817 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESIS, CABINET D'AVOCATS, M. DECROCK Alain domicilié(e) 126 rue Armand Fallières - 63100 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 - France.

La marque ET ELECTRONICA TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233413.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET ELECTRONICA TECHNOLOGIES arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

ALPA 99 a également déposé les autres marques suivantes : ET ELECTRONICA MEDICAL


ALPA 99, Société par actions simplifiée - 1 rue Saint-Genes - 63000 - CLERMONT-FERRAND / Cedex 1 - France - SIREN 810817635


CESIS, CABINET D'AVOCATS, M. DECROCK Alain - 126 rue Armand Fallières - 63100 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Traceurs électroniques, décodeurs électroniques, capteurs électroniques, composants électroniques, circuits électroniques, mémoires électroniques, alimentations électroniques, connecteurs électroniques, puces électroniques, câbles électroniques, balances électroniques, cibles électroniques, photomètres électroniques, dynamomètres électroniques, contrôleurs électroniques, circuits logiques [électroniques], écrans tactiles [électroniques], circuits électroniques intégrés, cartes-clés électroniques, composants optiques électroniques, capteurs de pression électroniques, capteurs de mesure électroniques, unités de programmation électroniques, émetteurs de signaux électroniques, appareils électroniques de chronométrage, dispositifs électroniques de contrôle, supports de données électroniques, systèmes électroniques de commande, dispositifs électroniques à mémoire, circuits électroniques à mémoire, unités de codage électroniques, étiquettes de sécurité électroniques, répertoires électriques ou électroniques, détecteurs de cibles [électroniques], régulateurs électroniques de puissance, appareils électroniques de diffusion, cartes à puce électroniques, connecteurs pour circuits électroniques, composants électroniques pour ordinateurs, lecteurs de cartes électroniques, installations de communications électroniques, appareils de codage électroniques, circuits électriques ou électroniques, bases de données (électroniques), étiquettes électroniques pour marchandises, composants électriques et électroniques, appareils de commande électroniques, commandes de procédés électroniques, inverseurs de fréquences [électroniques], guides d'ondes électroniques, suiveurs de cibles [électroniques], guides de formation électroniques, cartes de circuits électroniques, plaquettes de circuits électroniques, données enregistrées de manière électronique, cartes à puce électroniques codées, unités électroniques à vitesse variable, circulateurs [composants électriques ou électroniques], instruments de contrôle électronique pour machines, appareils de commande à distance électroniques, appareils de tests pour équipements électroniques, appareils électroniques de mesure des distances, puces à circuits électroniques intégrés à mémoire, appareils électroniques pour l'enregistrement de scores, appareils électroniques pour le traitement de données, composants électroniques pour cartes de circuits intégrés, transmetteurs pour la transmission de signaux électroniques, dispositifs électroniques pour la localisation de cibles, cartes intégrant des données enregistrées par voie électronique, étiquettes électroniques d'identification [exploitables par une machine], postes de contrôle à distance, électriques ou électroniques, appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques, instruments électroniques de surveillance autres qu'à usage médical, logiciels pour la gestion opérationnelle de cartes portables magnétiques et électroniques, équipements de mesures, logiciels de contrôle, détecteurs à infrarouge, appareils et instruments scientifiques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; diagnostics médicaux ; audiomètres ;

Développement de technologies, analyses dans le domaine de la biologie, recherche scientifique dans le domaine de la biologie, études technologiques, études environnementales, services d'études techniques, développement de technologies médicales, recherche médicale, développement d'équipements industriels, conception de systèmes électroniques, essai de systèmes de traitement électronique de données ;

Dépistage médical ; appareils médicaux de radiographie ; services médicaux.