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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPA 99
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ET ELECTRONICA MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ET ELECTRONICA MEDICAL
ALPA 99, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4233407
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2025
ET ELECTRONICA MEDICAL de ALPA 99

Présentation de la marque ET ELECTRONICA MEDICAL

Déposée le 11 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPA 99 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ET ELECTRONICA MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPA 99 domicilié(e) 1 rue Saint-Genes - 63000 - CLERMONT-FERRAND / Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 817 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESIS, CABINET D'AVOCATS, M. DECROCK Alain domicilié(e) 126 rue Armand Fallières - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque ET ELECTRONICA MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233407.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET ELECTRONICA MEDICAL arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

ALPA 99 a également déposé les autres marques suivantes : ET ELECTRONICA TECHNOLOGIES


ALPA 99, Société par actions simplifiée - 1 rue Saint-Genes - 63000 - CLERMONT-FERRAND / Cedex 1 - France - SIREN 810817635


CESIS, CABINET D'AVOCATS, M. DECROCK Alain - 126 rue Armand Fallières - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Appareils et instruments scientifiques ; équipements de mesures, logiciels de contrôle, détecteurs à infrarouge ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; diagnostics médicaux ; audiomètres ;

Développement de technologies ; analyses dans le domaine de la biologie ; recherche scientifique dans le domaine de la biologie ; études technologiques ; études environnementales ; services d'études techniques ; développement de technologies médicales ; recherche médicale ; développement d'équipements industriels ;

Dépistage médical ; appareils médicaux de radiographie ; services médicaux.