Marque expirée - Marque en non vigueur

ALP'UNION S.A.
ALP'UNION S.A

Numéro de dépôt :
99775312
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2019

Présentation de la marque ALP'UNION S.A.

Déposée le 8 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ALP'UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALP'UNION S.A. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALP'UNION domicilié(e) 1, Allée des Genêts,04200 SISTERON (dossier no 2395984) - 04200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 411 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALP'UNION Monsieur Patrick MASSOT domicilié(e) 1, Allée des Genêts,04200 SISTERON (dossier no 2395984) - 04200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALP'UNION S.A. est expirée depuis le 8 février 2019.

ALP'UNION a également déposé les autres marques suivantes : Écrin des Alpes , REGALP


ALP'UNION S.A - 1, Allée des Genêts,04200 SISTERON (dossier no 2395984) - 04200 - France - SIREN 420411662


ALP'UNION Monsieur Patrick MASSOT - 1, Allée des Genêts,04200 SISTERON (dossier no 2395984) - 04200 - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2395984 - Publication au BOPI 2009-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Pommes, fruits, légumes frais.