Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTFIDELIS
ALP'INNOV

Numéro de dépôt :
3078064
Date de dépôt :
23/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2011
SMARTFIDELIS de ALP\'INNOV

Présentation de la marque SMARTFIDELIS

Déposée le 23 janvier 2001 par ALP'INNOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTFIDELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est ALP'INNOV, domicilié(e) Société à responsabilité Limitée, B-13 - Savoie Technolac - Horloge Sud, 73370 LE BOURGET DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA - France.

La marque SMARTFIDELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTFIDELIS est expirée depuis le 23 janvier 2011.

ALP'INNOV a également déposé les autres marques suivantes : SMARTINNOV , Carte COEUR DE VILLE


ALP'INNOV - Société à responsabilité Limitée, B-13 - Savoie Technolac - Horloge Sud, 73370 LE BOURGET DU LAC - France


PATCO SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Inscription le 26 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°362074 - Publication au BOPI 2002-12-26

Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457041 - Publication au BOPI 2007-07-11

Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457040 - Publication au BOPI 2007-07-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Appareils pour le traitement de l'information ; cartes à microprocesseurs ; logiciels. Gestion de fichiers informatiques. Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunication ; services de messagerie électronique par réseau internet ; transmission d'informations par voie télématique. Elaboration (conception) et location de logiciels ; mise à jour de logiciels ; conseils techniques informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception, mise en place et hébergement de sites sur internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.