Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONDE MERVEILLEUX DES CONTES ET CHANSONS LE PETIT CHAPERON ROUGE RACONTE PAR BRIGITTE FOSSEY
ALP & Cie, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
96650363
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque LE MONDE MERVEILLEUX DES CONTES ET CHANSONS LE PETIT CHAPERON ROUGE RACONTE PAR BRIGITTE FOSSEY

Déposée le 13 novembre 1996 par ALP & CieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONDE MERVEILLEUX DES CONTES ET CHANSONS LE PETIT CHAPERON ROUGE RACONTE PAR BRIGITTE FOSSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est ALP & CieTODO domicilié(e) 66, rue de La Rochefoucauld, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 754 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque LE MONDE MERVEILLEUX DES CONTES ET CHANSONS LE PETIT CHAPERON ROUGE RACONTE PAR BRIGITTE FOSSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONDE MERVEILLEUX DES CONTES ET CHANSONS LE PETIT CHAPERON ROUGE RACONTE PAR BRIGITTE FOSSEY est expirée depuis le 13 novembre 2006.

ALP & Cie a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS COMPOSITEURS ET LEURS MUSIQUE , BOXEURS DE LEGENDE MC EDITIONS MARSHALL CAVENDISH , VIVRE L'AMOUR , GRAND CINEMA MC MARSHALL CAVENDISH


ALP & Cie, Société en Nom Collectif - 66, rue de La Rochefoucauld, 75009 PARIS - France - SIREN 327754636


Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Disques optiques compacts, tous supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, disques acoustiques, disquettes informatiques, phonogrammes, vidéogrammes. Produits de l'imprimerie, notamment imprimés, journaux, périodiques, livres, affiches.Service d'édition, production de phonogrammes et de vidéogrammes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.