Déposée le 16 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALP'CHIPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AU SOLEIL DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALP'CHIPS domicilié(e) Quartier Champerlan, 83114 AIGUINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 771 865 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALP'CHIPS Dominique SIRET - France.
La marque AU SOLEIL DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", et gibier: extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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