Déposée le 28 février 2005 par la Société Anonyme (SA) ALP'AGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALP'AGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALP'AGRI domicilié(e) 9 Avenue des Sports,05300 LARAGNE-MONTEGLIN - 05300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 233 091 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALP'AGRI A l'attention de Mr Bernard STENUIT domicilié(e) 9 Avenue des Sports, BP 22,05300 LARAGNE-MONTEGLIN - 05300 - France.
La marque ALP'AGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALP'AGRI est expirée depuis le 28 février 2015.
ALP'AGRI SA - 9 Avenue des Sports,05300 LARAGNE-MONTEGLIN - 05300 - France - SIREN 338233091
ALP'AGRI A l'attention de Mr Bernard STENUIT - 9 Avenue des Sports, BP 22,05300 LARAGNE-MONTEGLIN - 05300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
– engrais pour les terres. Produits chimiques destinés à conserver les aliments. – produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides, herbicides. – produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Semences (graines). Aliments pour les animaux. Céréales en grains non travaillés. Fourrages.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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