Marque enregistrée - Marque en vigueur

Noël, Noël
ALOUICE

Numéro de dépôt :
4388208
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2027
Noël, Noël de ALOUICE

Présentation de la marque Noël, Noël

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par ALOUICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noël, Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est ALOUICE domicilié(e) 380 avenue Max Juvénal - 13100 - Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALOUICE, Anne-Sophie Dorion domicilié(e) 380 avenue Max Juvénal - 13100 - Aix en Provence - France.

La marque Noël, Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noël, Noël arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.


ALOUICE - 380 avenue Max Juvénal - 13100 - Aix en Provence - France


ALOUICE, Anne-Sophie Dorion - 380 avenue Max Juvénal - 13100 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Éducation ; formation ; production de films cinématographiques.