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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALOMBARD
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I.H.C. INNOVATION, HABITATION, CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.H.C. INNOVATION, HABITATION, CONFORT
ALOMBARD (SA)

Numéro de dépôt :
94525971
Date de dépôt :
23/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2004

Présentation de la marque I.H.C. INNOVATION, HABITATION, CONFORT

Déposée le 23 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) ALOMBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.H.C. INNOVATION, HABITATION, CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALOMBARD domicilié(e) 33, rue Maurice Gunsbourg, 37851 IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 131 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France.

La marque I.H.C. INNOVATION, HABITATION, CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.H.C. INNOVATION, HABITATION, CONFORT est expirée depuis le 23 juin 2004.

ALOMBARD a également déposé les autres marques suivantes : ALVAÏS EVOLUTION , Alfix , ALCYON , ALIZEE , ALVIDIS , Alvidis , ALTAIS , ALIKA , ROTOCLIP , Altira


ALOMBARD (SA) - 33, rue Maurice Gunsbourg, 37851 IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 552131468


Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Appareils et instruments électriques et électroniques