Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ALTAIS
Numéro de dépôt :
97704421
Date de dépôt :
17/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ALTAIS
Déposée le 17 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ALOMBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTAIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALOMBARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 décembre 2001 - Rejet total n°336629 - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 2001-12-10