Déposée par voie électronique le 21 août 2013 par monsieur Aloïs Studer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BILL S WATCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-37 du 13 septembre 2013.
Le déposant est monsieur Aloïs Studer domicilié(e) Ch des Leppes 18 - 1816 - Chailly-Montreux - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Aloïs Studer domicilié(e) Ch des Leppes 18 - 1816 - Chailly-Montreux - Suisse.
La marque BILL S WATCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILL S WATCHES est expirée depuis le 21 août 2023.
Aloïs Studer a également déposé les autres marques suivantes : BILL S TECHNOLOGIES
M. Aloïs Studer - Ch des Leppes 18 - 1816 - Chailly-Montreux - Suisse
M. Aloïs Studer - Ch des Leppes 18 - 1816 - Chailly-Montreux - Suisse
Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 29 avril 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°755353 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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