Alois Pöschl GmbH & Co. KG, société de droit allemand
Numéro de dépôt :
99813684
Date de dépôt :
23/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/09/2009
Présentation de la marque OZONA
Déposée le 23 septembre 1999 par la société étrangère Alois Pöschl GmbH & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « OZONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-44 du 29 octobre 1999.
Le déposant est la société étrangère Alois Pöschl GmbH & Co. KG domicilié(e) Dieselstrasse, 1, D-84144 Geisenhausen bei Landshut, Allemagne - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque OZONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alois Pöschl GmbH & Co. KG, société de droit allemand - Dieselstrasse, 1, D-84144 Geisenhausen bei Landshut, Allemagne - Allemagne
TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
Tabac à pipe ; tabac à cigarette ; tabac à chiquer ; tabac à priser ; articles pour fumeurs ; articles pour priseurs de tabac ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; cigarillos ; pipes ; filtres pour pipes ; cure-pipes ; râteliers à pipes ; supports, plateaux, tuyaux et outils pour pipes ; boîtes à cigares ; papier à cigarettes ; appareils à rouler les cigarettes ; tubes pour cigarettes ; machines pour remplir les tubes de cigarettes ; mèches à briquets ; bouts filtres ; blagues à tabac ; pierres à briquet et à feu ; pochettes pour tabac à priser ; boîtes et étuis pour cigares, cigarettes, pipes, tabac à priser et tabac, non en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs, non en métaux précieux ; distributeurs de tabac à priser, non en métaux précieux ; herbes à fumer ; pots à tabac, non en métaux précieux ; couteaux à tabac ; réservoirs à gaz pour briquets ; briquets de poche ; étuis pour fumeurs, non en métaux précieux ; coupe-cigares ; fume-cigares, fume-cigarettes non en métaux précieux, ciseaux pour fumeurs, non en métaux précieux ; parties des produits ci-dessus désignés.
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