MA PROVENCE
Présentation de la marque MA PROVENCE
Déposée le 16 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MA PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MA PROVENCE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.
ALNA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2005 n°2297568 - Publication au BOPI 2005-09-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410164 - Publication au BOPI 2005-04-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Inscription le 4 décembre 2007 - Concession de licence n°466733 - Publication au BOPI 2007-12-04
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2015 n°2599684 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-14
Inscription le 13 janvier 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°660653 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13