Déposée le 17 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALNA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « MA PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALNA domicilié(e) 1, rue des Chevaliers,44400 REZE - 44400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 758 700 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALNA SAS Olivier Corbé domicilié(e) 1, rue des Chevaliers,44400 REZE - 44400 - France.
La marque MA PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALNA Société par Actions Simplifiée - 1, rue des Chevaliers,44400 REZE - 44400 - France - SIREN 428758700
ALNA SAS Olivier Corbé - 1, rue des Chevaliers,44400 REZE - 44400 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03
Inscription le 26 juillet 2006 - Changement d'adresse n°438463 - Publication au BOPI 2006-07-26
Inscription le 4 décembre 2007 - Concession de licence n°466733 - Publication au BOPI 2007-12-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
Savons à usage corporel, y compris sous forme liquide ; gel douche, laits de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles de lavande), préparations cosmétiques pour l'amincissement (à l'exception des huiles essentielles de lavande), nécessaires de cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles de lavande), huiles essentielles (à l'exception des huiles essentielles de lavande), parfums (à l'exception des huiles essentielles de lavande), eaux de toilettes (à l'exception des huiles essentielles de lavande) et produits de parfumerie (à l'exception des huiles essentielles de lavande). Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; lessives, y compris sous forme de gel ; savons de ménage, y compris sous forme de gel et liquide ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Bains médicinaux (à l'exception des huiles essentielles de lavande), bandes ou serviettes hygièniques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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