Déposée le 8 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALNA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « MA PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALNA domicilié(e) 1 Avenue de la Vertonne - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 758 700 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque MA PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALNA, Société à Responsabilité Limitée - 1 Avenue de la Vertonne - 44120 - VERTOU - France - SIREN 428758700
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14
Inscription le 12 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410794 - Publication au BOPI 2005-04-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Inscription le 4 décembre 2007 - Concession de licence n°466733 - Publication au BOPI 2007-12-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2013 n°2541360 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14
Inscription le 18 novembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°612825 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-18
Savons à usage corporel, y compris sous forme liquide ; gel douche, laits de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles de lavande), préparations cosmétiques pour l'amincissement (à l'exception des huiles essentielles de lavande), nécessaires de cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles de lavande), huiles essentielles (à l'exception des huiles essentielles de lavande), parfums (à l'exception des huiles essentielles de lavande), eaux de toilettes (à l'exception des huiles essentielles de lavande) et produits de parfumerie (à l'exception des huiles essentielles de lavande). Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; lessives, y compris sous forme de gel ; savons de ménage, y compris sous forme de gel et liquide ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
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