TERRASSEMENTS ET TRAVAUX PUBLICS SOTTAL TP
Présentation de la marque TERRASSEMENTS ET TRAVAUX PUBLICS SOTTAL TP
Déposée le 28 novembre 2007 par ALMORIC Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « TERRASSEMENTS ET TRAVAUX PUBLICS SOTTAL TP »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSEMENTS ET TRAVAUX PUBLICS SOTTAL TP est expirée depuis le 28 novembre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01