ASPICARD
Présentation de la marque ASPICARD
Déposée le 17 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMIRALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASPICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASPICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ASPICARD arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.
ALMIRALL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Renouvellement avec limitation le 30 mars 1999 n°2141064 - Publication au BOPI 1999-03-30
Demande de renouvellement le 27 juillet 2009 n°2414202 - Publication au BOPI 2009-07-27
Inscription le 26 décembre 1990 - RENONCIATION PARTIELLE n°50407 - Publication au BOPI 1990-12-26
Inscription le 21 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422536 - Publication au BOPI 2005-11-21
Inscription le 25 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196448 - Publication au BOPI 1996-01-25
Inscription le 10 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313971 - Publication au BOPI 2001-01-10
Inscription le 25 janvier 1996 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°196449 - Publication au BOPI 1996-01-25
Inscription le 10 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313970 - Publication au BOPI 2001-01-10
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2410908 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23
Inscription le 26 octobre 2009 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°508637 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2019 n°2719188 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-25