Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USIPLAN PLANEITE ALUMINIUM
ALMET société anonyme

Numéro de dépôt :
3185127
Date de dépôt :
24/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2012
USIPLAN PLANEITE ALUMINIUM de ALMET

Présentation de la marque USIPLAN PLANEITE ALUMINIUM

Déposée le 24 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ALMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USIPLAN PLANEITE ALUMINIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALMET domicilié(e) 24, Chemin des Verrières,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) 83, avenue FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque USIPLAN PLANEITE ALUMINIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USIPLAN PLANEITE ALUMINIUM est expirée depuis le 24 septembre 2012.

ALMET a également déposé les autres marques suivantes : ALMET , ALU 3P PROFILÉS PERSONNALISÉS PARACHEVÉS , USIPLAN , ANO GREY , ALMET COMPOSANTS , LICRAL LAQUÉ LIQUIDE , USIBLOC , ISOXAL , ALU 3 PPP , ALMET DESIGN


ALMET société anonyme - 24, Chemin des Verrières,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France - SIREN 968504936


Cabinet M. SABATIER - 83, avenue FOCH,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, à savoir tôles coulées, homogénéisées, surfacées ; matériaux de construction métalliques à savoir grilles, garde-corps, lucarne, chevron, charpente, bardeau, tuiles, tubes et tuyaux de métal, tuyaux pour constructions individuelles, collectives et industrielles, gouttières, conduits, tuyaux de descente, toitures, châssis de fenêtres et portes, huisseries, cornières ; constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques, à savoir vis métalliques, clavettes, clous, crochets, colliers de tubes/tuyaux ; manchons réglables pour la fixation des vis, verrous, serre joints, clés de clavettes. Usinage de matériaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.