Marque enregistrée - Marque en vigueur

USIPLAN
ALMET

Numéro de dépôt :
4409624
Date de dépôt :
01/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2027
USIPLAN de ALMET

Présentation de la marque USIPLAN

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par ALMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « USIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est ALMET domicilié(e) 16 RUE DES COMBES - 38297 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALMET, Monsieur Michel OULHEN domicilié(e) 16 Rue des Combes - 38297 - Saint Quentin Fallavier - France.

La marque USIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USIPLAN arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.

ALMET a également déposé les autres marques suivantes : ANO GREY


ALMET - 16 RUE DES COMBES - 38297 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France


ALMET, Monsieur Michel OULHEN - 16 Rue des Combes - 38297 - Saint Quentin Fallavier - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.