Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOXAL
ALMET, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1709637
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2021

Présentation de la marque ISOXAL

Déposée le 4 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOXAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMET domicilié(e) ZAC de Chesnes Nord, Rue des Combes - 38290 - SATOLAS ET BONCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 936 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15, rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque ISOXAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOXAL est expirée depuis le 4 décembre 2021.

ALMET a également déposé les autres marques suivantes : ALMET , USIPLAN PLANEITE ALUMINIUM , ALU 3P PROFILÉS PERSONNALISÉS PARACHEVÉS , USIPLAN , ANO GREY , ALMET COMPOSANTS , LICRAL LAQUÉ LIQUIDE , USIBLOC , ALU 3 PPP , ALMET DESIGN


ALMET, S.A.S. - ZAC de Chesnes Nord, Rue des Combes - 38290 - SATOLAS ET BONCE - France - SIREN 968504936


IXAS CONSEIL - 15, rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2001 n°2211008 - Publication au BOPI 2001-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 28 novembre 2001 - Changement d'adresse n°336089 - Publication au BOPI 2001-11-28

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2011 n°2482787 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Alliages de métaux et notamment un alliage d'aluminium contenant principalement du manganèse et du magnésium présentant des qualités spéciales d'isotropie à l'emboutissage.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Produits spécialisés en aluminium et alliages d'aluminium pour la calorifugeage et l'isolation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.