Déposée le 30 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALMET COMPOSANTS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMET domicilié(e) ZAC de Chesnes Nord, Rue des Combes,38290 SATOLAS ET BONCE (dossier no 2319095) - 38290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 936 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15, rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2319095) - 69002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALMET S.A.S. - ZAC de Chesnes Nord, Rue des Combes,38290 SATOLAS ET BONCE (dossier no 2319095) - 38290 - France - SIREN 968504936
IXAS CONSEIL - 15, rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2319095) - 69002 - France
Renouvellement sans limitation n°2069699 - Publication au BOPI 1996-28
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2006 n°2319095 - Publication au BOPI 2006-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18
Inscription le 3 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436281 - Publication au BOPI 2006-07-03
Inscription le 29 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°201505 - Publication au BOPI 1996-05-29
Inscription le 29 mai 1996 - Changement de dénomination n°201504 - Publication au BOPI 1996-05-29
Métaux communs et leurs alliages;aluminium et alliages d'aluminium, matériaux à bâtir laminés et fondus;demi produits métalliques ou en composite à base de métal, sous forme de masses, lingots, billettes, plaques, tôles, feuilles, bandes, rouleaux, profilés, tubes, tuyaux;pièces moulées, estampées, forgées;matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Plateaux, palettes de chargement, planchers, portes, plaques minéralogiques métalliques.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Carrosseries de véhicules, chassis de véhicules, plateaux, ridelles, bennes, portières, parois, hayons, planchers, soubassements, basculeurs, rampes de chargement, rehausses, façades avant de cabine, toitures, capotes de véhicules;chariots élévateurs, chariots de manutention;rétroviseurs, gardes-boue, pare-brises, pare-chocs.Parties et accessoires de véhicules compris dans la classe 12 sous forme d'objet prêts à monter.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice;découpage, polissage, revêtement métallique;traîtement de tôles, carrossage, chromage, galvanisation;services de préservation.Services divers;services de conception, création, essais de matériaux et de sous ensembles destinés notamment au marché de la carrosserie industrielle; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelle et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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