Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALMET
ALMET, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1709152
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2021

Présentation de la marque ALMET

Déposée le 2 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMET domicilié(e) ZAC de Chesnes Nord, Rue des Combes - 38290 - SATOLAS ET BONCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 504 936 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15, rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque ALMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALMET est expirée depuis le 2 décembre 2021.

ALMET a également déposé les autres marques suivantes : USIPLAN PLANEITE ALUMINIUM , ALU 3P PROFILÉS PERSONNALISÉS PARACHEVÉS , USIPLAN , ANO GREY , ALMET COMPOSANTS , LICRAL LAQUÉ LIQUIDE , USIBLOC , ISOXAL , ALU 3 PPP , ALMET DESIGN


ALMET, S.A.S. - ZAC de Chesnes Nord, Rue des Combes - 38290 - SATOLAS ET BONCE - France - SIREN 968504936


IXAS CONSEIL - 15, rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2001 n°2210195 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 21 novembre 2001 - Changement d'adresse n°335303 - Publication au BOPI 2001-11-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 3 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436281 - Publication au BOPI 2006-07-03

Renouvellement avec limitation le 20 décembre 2011 n°2487203 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2011-12-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes, billes d'acier ; fers à cheval ; clous et vis ; minerais. Machines et machines-outils, moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.