Déposée le 6 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) almerys
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-50 du 12 décembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) almerys domicilié(e) 46, rue du Ressort - 63967 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 701 639 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, almerys, Service juridique domicilié(e) 46, rue du Ressort - 63967 - CLERMONT-FERRAND Cedex 9 - France.
La marque CODELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
almerys, Société par actions simplifiée - 46, rue du Ressort - 63967 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 432701639
almerys, Service juridique - 46, rue du Ressort - 63967 - CLERMONT-FERRAND Cedex 9 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2018 n°2684240 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-13
Appareils, émetteurs, récepteurs, téléphoniques et radiotéléphoniques ; répondeurs téléphoniques, appareils de téléphone fixe, portable, mobile, à main libre ou à commande vocale. Terminaux de télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; logiciels, notamment logiciels pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; télécopieurs, notamment télécopieurs mobiles ou portatifs ; appareils de radiotéléphonie, appareils de radiotéléphonie incorporant un télécopieur ; installations de télécommunication, notamment bornes pour radiotéléphonie et pylônes de téléphonie ; câbles électriques ou optiques, satellites de télécommunications et de radiodiffusion directe, répéteurs ou transpondeurs ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission des données, d'informations et de signaux ; progiciels ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées ; circuits imprimés ; écrans de visualisation ; centres serveurs de base de données ; Cédéroms, disques optiques numériques, disques optiques compacts numériques ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; capteurs, détecteurs, lecteurs de codes d'accès ou de cartes à mémoire enregistrée, microprocesseurs ; cartes à mémoire enregistrée, cartes d'identification électronique, cartes à puce, notamment cartes téléphoniques comportant un crédit d'unités ; cartes de crédit, cartes de débit, cartes pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec des récepteurs téléphoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; commutateurs téléphoniques ; systèmes de téléphonie analogique et numérique, distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, jeux automatiques (machines à prépaiement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de délestage informatique ; administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; services d'abonnement téléphonique par forfait ; services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.
Services de télécommunications ; services de télécommunications dédiés aux professionnels de la santé ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transfert d'appels téléphoniques, radiotéléphoniques ou de télécommunications ; services de renvois d'appel, service de répondeur téléphonique ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; location d'appareils téléphoniques, de radiotéléphones mobiles, de télécopieurs, d'ordinateurs, de répéteurs ou transpondeurs, de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques. Services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission électronique de feuilles de soins et de données relatives à la santé. Emission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications (télécommunications).
Elaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; conception et développement d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique, en matière d'élaboration (conception) de logiciels, de mise à jour de logiciels, de consultation en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et de maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; services de consultation en matière de sécurité électronique ; expertise (travaux d'ingénieurs) pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ; location d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; élaboration (conception) de logiciels, et notamment de logiciels de télécommunication ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de créations (élaboration) d'images virtuelles et interactives. Service de conseils techniques en organisation informatique. Conseils techniques en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel informatique et de télécommunications ; création (conception) de bases de données sécurisés ; cryptage de données.
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