Déposée le 26 novembre 1992 par la société ALMAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-01 du 30 novembre 2024.
Le déposant est la société ALMAX domicilié(e) 9, rue Saint-Fiacre, 02570 CHEZY-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 420 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.
La marque FRAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALMAX - 9, rue Saint-Fiacre, 02570 CHEZY-SUR-MARNE - France - SIREN 323420539
CABINET HERRBURGER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication au BOPI 1993-01
Inscription le 30 avril 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°158136 - Publication au BOPI 1993-04-30
Republication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22
-Feuilles en aluminium; organes de fermeture par enclipsage et serrage en métal. -Fermetures par clipsage et serrage en matière plastique; produits d'emballage en matière plastique, en matière cellulaire et/ou en papier, notamment feuilles, tubes de feuilles; feuilles de conservation; sachets de conservation; sachets pour petits déjeuners; papiers pour tartines; sachets pour petits déjeuners; papiers pour tartines; sachets de congélation, sachets de congélation et de cuisson; sachets de cuisson pour des préparations alimentaires; sachets à billes de glace; sachets de réserve; papier pour rôtir; papiers pour cuire et rôtir; feuilles pour micro-ondes; étiquettes en matière plastique, en matière cellulaire, en papier et/ou en carton; stylos pour feuilles. -Appareils et récipients pour le ménage et la cuisine, à savoir boîtes de congélation, moules de congélation, poêles, moules pour la cuisson, moules à rôtir, boîtes de conservation, couvercles pour la cuisson; inserts pour les pôeles et les moules de cuisson en feuille d'aluminium, matière plastique ou de matière cellulaire; vaisselle et couverts en matière plastique; récipients à boire en matière plastique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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