Déposée le 28 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMATA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ALMATA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMATA domicilié(e) 6, place Chabanne - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 948 491 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc LECOCQ, ALMATA domicilié(e) 6, place Chabanne - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALMATA, Société par Actions Simplifiées (SAS) - 6, place Chabanne - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 428948491
Jean-Marc LECOCQ, ALMATA - 6, place Chabanne - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
Renouvellement avec limitation le 24 décembre 2009 n°2426315 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-12-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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