Déposée le 28 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMATA SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BIOPOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMATA SA domicilié(e) 6, place Chabanne - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 948 491 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc LECOCQ, ALMATA domicilié(e) 6, place Chabanne - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
La marque BIOPOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOPOM est expirée depuis le 28 mars 2022.
ALMATA SA, Société par Actions Simplifiées (SAS) - 6, place Chabanne - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 428948491
Jean-Marc LECOCQ, ALMATA - 6, place Chabanne - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2012 n°2496175 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-04
Inscription le 8 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°734936 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-08
- Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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