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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMATA SA
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BIOPOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOPOM
ALMATA SA, Société par Actions Simplifiées (SAS)

Numéro de dépôt :
3156187
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/03/2022
BIOPOM de ALMATA SA

Présentation de la marque BIOPOM

Déposée le 28 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMATA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIOPOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALMATA SA domicilié(e) 6, place Chabanne - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 948 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc LECOCQ, ALMATA domicilié(e) 6, place Chabanne - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque BIOPOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOPOM est expirée depuis le 28 mars 2022.


ALMATA SA, Société par Actions Simplifiées (SAS) - 6, place Chabanne - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 428948491


Jean-Marc LECOCQ, ALMATA - 6, place Chabanne - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2012 n°2496175 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-04

Inscription le 8 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°734936 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-08

- Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.