Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIDOSE
ALMASEM S.A.

Numéro de dépôt :
3276962
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/03/2014
OPTIDOSE de ALMASEM

Présentation de la marque OPTIDOSE

Déposée le 2 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) ALMASEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « OPTIDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALMASEM domicilié(e) 59, rue Mirabeau,49000 ANGERS - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 974 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise HACHE ALMASEM S.A. domicilié(e) 59, rue Mirabeau,49000 ANGERS - 49000 - France.

La marque OPTIDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIDOSE est expirée depuis le 2 mars 2014.

ALMASEM a également déposé les autres marques suivantes : Eurodose , ALMASEM LE NOUVEL UNIVERS DE LA SEMENCE , prox@dose


ALMASEM S.A. - 59, rue Mirabeau,49000 ANGERS - 49000 - France - SIREN 432974111


Françoise HACHE ALMASEM S.A. - 59, rue Mirabeau,49000 ANGERS - 49000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Semences (graines).