Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALMASEM LE NOUVEL UNIVERS DE LA SEMENCE
Almasem sa

Numéro de dépôt :
3176444
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
25/07/2012
ALMASEM LE NOUVEL UNIVERS DE LA SEMENCE de Almasem

Présentation de la marque ALMASEM LE NOUVEL UNIVERS DE LA SEMENCE

Déposée le 25 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) Almasem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « ALMASEM LE NOUVEL UNIVERS DE LA SEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Almasem domicilié(e) 59, rue Mirabeau,49000 ANGERS - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 974 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry HACHE Almasem sa domicilié(e) 59, rue Mirabeau,49000 ANGERS - 49000 - France.

La marque ALMASEM LE NOUVEL UNIVERS DE LA SEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMASEM LE NOUVEL UNIVERS DE LA SEMENCE est expirée depuis le 25 juillet 2012.

Almasem a également déposé les autres marques suivantes : Eurodose , OPTIDOSE , prox@dose


Almasem sa - 59, rue Mirabeau,49000 ANGERS - 49000 - France - SIREN 432974111


M. Thierry HACHE Almasem sa - 59, rue Mirabeau,49000 ANGERS - 49000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Inscription le 29 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600049 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Graines, semences. Farines et préparations faites de céréales ou autres graines. Graines oléoproteagineuses et céréales à usage pharmaceutiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.