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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALMAS CHP
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TOUT CE QUI VIENT DE LA MER
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUT CE QUI VIENT DE LA MER
ALMAS CHP SA société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1365220
Date de dépôt :
24/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2016

Présentation de la marque TOUT CE QUI VIENT DE LA MER

Déposée le 24 février 1986 par la Société Anonyme (SA) ALMAS CHP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUT CE QUI VIENT DE LA MER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALMAS CHP domicilié(e) 11, rue du Général-Dufour GENEVE,SUISSE (dossier no 2309092) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2309092) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUT CE QUI VIENT DE LA MER est expirée depuis le 24 février 2016.

ALMAS CHP a également déposé les autres marques suivantes : PRUNIER , PRUNIER , CAFE PRUNIER L'ART DU CAVIAR FRANCAIS


ALMAS CHP SA société de droit suisse - 11, rue du Général-Dufour GENEVE,SUISSE (dossier no 2309092) - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2309092) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Renouvellement sans limitation n°2064548 - Publication au BOPI 1996-32

Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309092 - Publication au BOPI 2006-02-28

Inscription le 21 février 2006 - Transmission totalede propriété n°428814 - Publication au BOPI 2006-02-21

Inscription le 21 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°428813 - Publication au BOPI 2006-02-21

Inscription le 12 mars 1996 - Recours en restauration n°198845 - Publication au BOPI 1996-03-12

Inscription le 24 juin 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°202873 - Publication au BOPI 1996-06-24

Inscription le 29 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312214 - Publication au BOPI 2000-11-29

Inscription le 3 janvier 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°167254 - Publication au BOPI 1994-01-03

Produits alimentaires de provenance marine, poissons, crustacés, coquillages, mollusques, conserves alimentaires, salaisons.