Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRUNIER
ALMAS CHP S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1231233
Date de dépôt :
24/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2023

Présentation de la marque PRUNIER

Déposée le 24 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) ALMAS CHP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALMAS CHP domicilié(e) 11, rue du Général-Dufour, Genève - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marc Broydé, Cabinet d'Avocat domicilié(e) 10 rue du docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.

La marque PRUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRUNIER est expirée depuis le 24 mars 2023.

ALMAS CHP a également déposé les autres marques suivantes : PRUNIER , CAFE PRUNIER L'ART DU CAVIAR FRANCAIS , TOUT CE QUI VIENT DE LA MER


ALMAS CHP S.A., Société anonyme de droit suisse - 11, rue du Général-Dufour, Genève - Suisse


Marc Broydé, Cabinet d'Avocat - 10 rue du docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Renouvellement sans limitation n°2015870 - Publication au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2002 n°2231665 - Publication au BOPI 2002-11-21

Inscription le 21 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168312 - Publication au BOPI 1994-01-21

Inscription le 22 mai 2006 - Transmission totalede propriété n°434212 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 29 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312214 - Publication au BOPI 2000-11-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°334036 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 22 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°434211 - Publication au BOPI 2006-05-22

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2013 n°2519347 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-21

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles. Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.