Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUSTAVIA SUN
ALMARAZ Marie José

Numéro de dépôt :
99812803
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/09/2009

Présentation de la marque GUSTAVIA SUN

Déposée le 17 septembre 1999 par ALMARAZ Marie José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GUSTAVIA SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est ALMARAZ Marie José, domicilié(e) 9 IMPASSE JULES RENARD, 47520 LE PASSAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALMARAZ Marie José - France.

La marque GUSTAVIA SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTAVIA SUN est expirée depuis le 17 septembre 2009.


ALMARAZ Marie José - 9 IMPASSE JULES RENARD, 47520 LE PASSAGE - France


ALMARAZ Marie José - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Lunettes Vêtements (habillement) Cuir et imitations du cuir Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) des gants et des ceintures Sacs à main, de voyage, d'écoliers Articles de bourellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.