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Marques déposées par ALMADEN VINEYARDS
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CHARLES LE FRANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES LE FRANC
ALMADEN VINEYARDS, INC. (société organisée selon l'Etat de Delaware) 1530 Blossom Hill Road, San Jose, Californie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1243949
Date de dépôt :
02/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1993

Présentation de la marque CHARLES LE FRANC

Déposée le 2 février 1983 par ALMADEN VINEYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES LE FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALMADEN VINEYARDS, INC. (société organisée selon l'Etat de Delaware) 1530 Blossom Hill Road, San Jose, Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque CHARLES LE FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES LE FRANC est expirée depuis le 2 février 1993.

ALMADEN VINEYARDS a également déposé les autres marques suivantes : ALMADEN , ALMADEN , ALMADEN


ALMADEN VINEYARDS, INC. (société organisée selon l'Etat de Delaware) 1530 Blossom Hill Road, San Jose, Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Vins, spiritueux et liqueurs.