Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTELAS
ALMACOA Société Anonyme au capital de 2 250 000 francs

Numéro de dépôt :
1676708
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2001

Présentation de la marque CASTELAS

Déposée le 11 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) ALMACOA au capital de 2 250 000 francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASTELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALMACOA au capital de 2 250 000 francs domicilié(e) 17/19, rue Rocroy, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSET - France.

La marque CASTELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTELAS est expirée depuis le 11 juin 2001.

ALMACOA au capital de 2 250 000 francs a également déposé les autres marques suivantes : CASTELBOUTIQUE , CASTELDECO


ALMACOA Société Anonyme au capital de 2 250 000 francs - 17/19, rue Rocroy, 75010 PARIS - France


ASSET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

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