Déposée le 29 février 2000 par la Société Anonyme (SA) ALMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Repaire-de-Bacchus.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALMA domicilié(e) dont le siège social est à EGREVILLE (Seine et Marne), 33 rue de la Poterne - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 031 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy DUTERTRE Avocat à la Cour - France.
La marque Repaire-de-Bacchus.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALMA, société anonyme - dont le siège social est à EGREVILLE (Seine et Marne), 33 rue de la Poterne - France - SIREN 341031888
Guy DUTERTRE Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Inscription le 21 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495528 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21
- Vins, spiritueux et boissons alcoolisées (à l'exception des bières) - Informations commerciales, communications par terminaux d'ordinateur et par internet - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, restauration (alimentation).
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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